Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUNNY BAY
SAS BF DIVA SUD, SAS
Mme. CAMILLE DUCELLIER

Numéro de dépôt :
4384279
Date de dépôt :
25/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2027
SUNNY BAY de BF DIVA SUD

Présentation de la marque SUNNY BAY

Déposée par voie électronique le 25 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BF DIVA SUD et madame CAMILLE DUCELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUNNY BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) BF DIVA SUD domicilié(e) 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France et madame CAMILLE DUCELLIER domicilié(e) 33 RUE JEAN GRANAUD - 13200 - ARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUNO LAFON domicilié(e) 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France.

La marque SUNNY BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNNY BAY arrivera à expiration en date du 25 août 2027.

BF DIVA SUD a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTES VIGNES , RIPAILLE , MAS DU COLOMBEL , MAS DU COLOMBEL , Le Sud par Bruno Lafon , UN BON CANON


SAS BF DIVA SUD, SAS - 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France

Mme. CAMILLE DUCELLIER - 33 RUE JEAN GRANAUD - 13200 - ARLES - France


M. BRUNO LAFON - 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.